• Décret n° 2011-184 du 15 février 2011 relatif aux CT
• Décret n° 82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la prévention médicale dans la fonction publique
• Décret n° 2012-571 du 24 avril 2012 relatif aux CHSCT dans les établissements publics d'enseignement supérieur
• Règlement intérieur du CHSCT, Version du 26 octobre 2012

• Pierre-Cyrille Hautcœur, président de l'EHESS 

ou Juliette Cadiot, secrétaire du Bureau

• Hélène Moulin-Rodarie, directrice générale des services

Le nombre de sièges attribué à chaque organisation est arrêté, proportionnellement au nombre de voix obtenues lors de l’élection ou de la désignation des représentants du personnel au comité technique. [En savoir plus sur le scrutin du 6 mai 2010]

• Pour le SGEN-CFDT :
  • Titulaire : Francine Filoche – Suppléante : Véronique Conuau
  • Titulaire : Jérôme Lamarque – Suppléante : Bénédicte Héraud
• Pour la CGT FERC Sup :
  • Titulaire : Marie Sinarellis – Suppléante : Kristell Olsen
• Pour la FSU :
  • Titulaire : Nadja Vuckovic – Suppléant : Sylvain Piron

Le nombre de sièges attribué à chaque organisation est arrêté, proportionnellement au nombre de voix obtenues lors de l’élection ou de la désignation des représentants du personnel au conseil d'administration. [En savoir plus sur le scrutin du 31 mai 2011]

• Pour Sud Etudiant - Union syndicale Solidaires :
  • Titulaire : Jérémy Guiorguieff – Suppléant : Renaud Bécot
• Pour l’UNEF :
  • Titulaire : En cours de désignation – Suppléant : En cours de désignation