L'EHESS est un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPCSCP) constitué sous la forme d'un grand établissement.
Décret statutaire de l'EHESS : Décret n° 85-427 du 12 avril 1985 modifié relatif à l’Ecole des hautes études en sciences sociales
Règlement intérieur - Version du 13 mars 2020
Procès-verbal des résultats de l'élection du Président de l'EHESS en date du 25 novembre 2017
Schéma pluriannuel de stratégie immobilière (SPSI) de l'EHESS 2015-2019
Schéma directeur des systèmes d'information et du numérique (SDSI) de l'EHESS 2014-2016
Restitution du bilan des émissions de gaz à effet de serre (BEGES) (Conformément à l’article L 229-25 du Code de l’environnement)
Décision relative à l'utilisation des TIC par les organisations syndicale
Liste des marchés publics en cours (CA du 26 juin 2020)
Référente racisme et antisémitisme
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS et DELEGATIONS DE SIGNATURE
Au sein de l'EHESS, un correspondant informatique et liberté (CIL) a été désigné afin de recevoir la déclaration des traitements informatiques contenant des données à caractère personnel.